Transmission-Reprise et Entrepreneuriat...Simplification Projet de loi de finances 2026 : la FCA s’alarme des attaques contre le Pacte Dutreil 8 octobre 2025
Cocktails coopératifs : les hôtels The Originals vous invitent à un moment convivial autour de la flamme coopérative 25 septembre 2025
Gouvernance...Vie des sociétésRSE Information – Publication du décret visant à un meilleur équilibre entre les femmes et les hommes dit « Women on board » Circulaire 2 octobre 2025
Transmission-Reprise et Entrepreneuriat Analyse des propositions de modification du Pacte Dutreil Note de position 2 octobre 2025
Coopératives...Modèle coopératif et associéGouvernanceCommerce de détail Observatoire juridique – Les cotisations de coopératives de commerce Circulaire 29 juillet 2025
Affaires publiques...SimplificationUrbanisme et Immobilier commercialCommerce de détail Synthèse de Position FCA concernant l’article 25 bis A du projet de loi Simplification de la vie économique dans sa version déposée à l’Assemblée nationale le 17 juin 2025 Note de position 15 juillet 2025
Simplification...Baux commerciauxUrbanisme et Immobilier commercialConsommation et PromotionsAffaires publiques Projet de loi simplification de la vie économique – Dernières modifications apportées au titre X « simplifier le développement des commerces » Circulaire 19 juin 2025
Urbanisme et Immobilier commercial...SimplificationAffaires publiques Parkings et PV : alerte sur les amendements déposés dans le cadre de la proposition de loi de simplification du droit de l’urbanisme et du logement Circulaire 21 mai 2025
RSE...Urbanisme et Immobilier commercial Note Focus : Loi ENR mesures commerce Circulaire 23 mars 2023
RSE...Urbanisme et Immobilier commercial Note Focus – Décret tertiaire Déclaration de la consommation d’énergie Circulaire 30 juin 2022
Urbanisme et Immobilier commercial...RSE Note Focus – Rénovation énergétique Acte 1 Circulaire 22 octobre 2018
Urbanisme et Immobilier commercial Note Focus – Urbanisme commercial et centre-ville, les nouveautés Circulaire 22 octobre 2018
Fiscalité et Comptabilité...Urbanisme et Immobilier commercial Note Focus: Hausse de la CFE – Demandez le dégrèvement transitoire de CET Circulaire 1 novembre 2012
Consommation et Promotions...Urbanisme et Immobilier commercial Note Focus : Réforme des règles applicables à la publicité extérieure Circulaire 1 février 2012
Baux commerciaux...Urbanisme et Immobilier commercial Note Focus – Réformes sur les valeurs locatives Circulaire 1 septembre 2010
Urbanisme et Immobilier commercial...Commerce de détail Note Focus – Rapport Ollier Circulaire 1 mai 2010
Fiscalité et Comptabilité...Urbanisme et Immobilier commercial Note Focus – Cotisation Economique Territoriale Circulaire 1 mars 2010
