Ressources

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À la une

Commerce de détail

Réponse à la consultation publique relative à la Stratégie nationale de l’ESS – Coopérative et coopérateurs ensemble acteurs de l’ESS

Note de position 11 juillet 2025

Coopératives

Observatoire juridique – Administrateurs de coopérative de commerce

Circulaire 30 mai 2025

Commerce de détail

Proposition pour dynamiser les centres-villes

Note de position 30 mai 2025

Coopératives

Observatoire juridique – Associés et parts sociales de coopérative

Circulaire 24 avril 2025

Modèle coopératif et associé

Pour une nouvelle loi ESS

Note de position 26 février 2025

Coopératives

Doctrine sur l’élection et la cooptation des administrateurs d’une coopérative de commerçants (décembre 2024)

Note de doctrine 16 décembre 2024

Coopératives

Doctrine sur les Grands Adhérents (juin 2024)

Note de doctrine 17 juin 2024

Coopératives

Doctrine sur le droit de vote d’un associé disposant de plusieurs points de vente (février 2024)

Note de doctrine 19 février 2024

Coopératives

Doctrine sur l’accompagnement des coopérateurs employeurs (mai 2023)

Note de doctrine 22 mai 2023

Coopératives

Guide pratique de la création coopérative

Documentation 1 juillet 2022

Coopératives

Doctrine sur les mesures incitatives et de récompense au sein d’un réseau coopératif (octobre 2021)

Note de doctrine 18 octobre 2021

Coopératives

Doctrine sur la sanction au sein du réseau coopératif (juin 2021)

Note de doctrine 21 juin 2021

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La FCA lance son nouveau site Internet et une identité graphique revisitée

Running Conseil : 30 ans de passion et d’innovation au service des coureurs

Contribution à destination de la Conférence des financeurs de l’ESS

Observatoire juridique – Assemblées générales de coopératives de commerce

Ressources

À la une

Proposition pour dynamiser les centres-villes

Pour une nouvelle loi ESS

Note Focus – Règlement sur les emballages et déchets d’emballages

Contribution à destination de la Conférence des financeurs de l’ESS

Observatoire juridique – Assemblées générales de coopératives de commerce

Réponse à la consultation publique relative à la Stratégie nationale de l’ESS – Coopérative et coopérateurs ensemble acteurs de l’ESS

Observatoire juridique – Administrateurs de coopérative de commerce

Proposition pour dynamiser les centres-villes

Observatoire juridique – Associés et parts sociales de coopérative

Pour une nouvelle loi ESS

Doctrine sur l’élection et la cooptation des administrateurs d’une coopérative de commerçants (décembre 2024)

Doctrine sur les Grands Adhérents (juin 2024)

Doctrine sur le droit de vote d’un associé disposant de plusieurs points de vente (février 2024)

Doctrine sur l’accompagnement des coopérateurs employeurs (mai 2023)

Guide pratique de la création coopérative

Doctrine sur les mesures incitatives et de récompense au sein d’un réseau coopératif (octobre 2021)

Doctrine sur la sanction au sein du réseau coopératif (juin 2021)