Modèle coopératif et associé...Commerce de détailAffaires publiques Une progression spectaculaire : la FCA dévoile la deuxième édition d’une étude Xerfi sur l’impact territorial du commerce coopératif et associé 27 janvier 2026
Affaires publiques...Finance Loi de finances pour 2026 – Mesures « Entreprises » Circulaire 23 février 2026
Affaires publiques...Commerce de détailUrbanisme et Immobilier commercialRSEModèle coopératif et associéLogistique Détail des 14 propositions de la FCA à destination des élus locaux Documentation 3 février 2026
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Affaires publiques...Numérique et IA Information Lobbying – Première approche du Digital Fairness Act Circulaire 14 janvier 2026
Affaires publiques...Fiscalité et ComptabilitéFinanceModèle coopératif et associéCoopératives Projet de loi de finances pour 2026 – La FCA appelle au retrait immédiat d’un amendement anti-commerce associé qui met en péril les TPE et PME du commerce indépendant Note de position 28 novembre 2025
Coopératives...Modèle coopératif et associéGouvernanceCommerce de détail Observatoire juridique – Les cotisations de coopératives de commerce Circulaire 29 juillet 2025
Coopératives...GouvernanceTransmission-Reprise et Entrepreneuriat Contribution à destination de la Conférence des financeurs de l’ESS Note de position 21 juillet 2025
Coopératives...Gouvernance Observatoire juridique – Assemblées générales de coopératives de commerce Circulaire 18 juillet 2025
Coopératives...Affaires publiques Réponse à la consultation publique relative à la Stratégie nationale de l’ESS – Coopérative et coopérateurs ensemble acteurs de l’ESS Note de position 11 juillet 2025
Coopératives...Gouvernance Observatoire juridique – Administrateurs de coopérative de commerce Circulaire 30 mai 2025
Commerce de détail...CoopérativesAffaires publiquesModèle coopératif et associé Proposition pour dynamiser les centres-villes Note de position 30 mai 2025
Coopératives...Gouvernance Observatoire juridique – Associés et parts sociales de coopérative Circulaire 24 avril 2025
Modèle coopératif et associé...CoopérativesAffaires publiques Pour une nouvelle loi ESS Note de position 26 février 2025
Coopératives...Gouvernance Doctrine sur l’élection et la cooptation des administrateurs d’une coopérative de commerçants (décembre 2024) Note de doctrine 16 décembre 2024
Coopératives...Gouvernance Doctrine sur les Grands Adhérents (juin 2024) Note de doctrine 17 juin 2024
Coopératives...Gouvernance Doctrine sur le droit de vote d’un associé disposant de plusieurs points de vente (février 2024) Note de doctrine 19 février 2024