Commerce de détail...Fiscalité et ComptabilitéFCAFinanceVie des sociétésTravail et FormationLogistique Incendies en Gironde, dans les Landes et dans le Var : dispositifs d’urgence pour les entreprises 18 août 2026
Consommation et Promotions...Médiation Droit de la consommation – Formalités liées à la médiation | Intensification des contrôles de la DGCCRF : mieux anticiper et connaître les démarches à suivre Circulaire 28 août 2026
Affaires publiques...RSE Emballages professionnels (REP Emballages professionnels, PPWR) : quelles nouvelles obligations pour les entreprises ? Circulaire 23 juin 2026
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Numérique et IA...Affaires publiquesCommerce de détailConcurrence et DistributionConsommation et Promotions Note de position du Conseil national du commerce sur l’encadrement des plateformes extra-européennes d’importation directe Documentation 9 juin 2026
Coopératives...Modèle coopératif et associé Observatoire juridique – Affectation des excédents Circulaire 7 avril 2026
Coopératives...Modèle coopératif et associé Observatoire juridique – Droits territoriaux de l’adhérent Circulaire 31 mars 2026
Affaires publiques...Fiscalité et ComptabilitéFinanceModèle coopératif et associéCoopératives PLF 2026. Surtaxe sur l’impôt sur les sociétés (IS) : la FCA appelle au retrait d’un amendement anti-commerce associé qui met en péril les TPE et PME du commerce indépendant Note de position 28 novembre 2025
Coopératives...Modèle coopératif et associéGouvernanceCommerce de détail Observatoire juridique – Les cotisations de coopératives de commerce Circulaire 29 juillet 2025
Coopératives...GouvernanceTransmission-Reprise et Entrepreneuriat Contribution à destination de la Conférence des financeurs de l’ESS Note de position 21 juillet 2025
Coopératives...Gouvernance Observatoire juridique – Assemblées générales de coopératives de commerce Circulaire 18 juillet 2025
Coopératives...Affaires publiques Réponse à la consultation publique relative à la Stratégie nationale de l’ESS – Coopérative et coopérateurs ensemble acteurs de l’ESS Note de position 11 juillet 2025
Coopératives...Gouvernance Observatoire juridique – Administrateurs de coopérative de commerce Circulaire 30 mai 2025
Commerce de détail...CoopérativesAffaires publiquesModèle coopératif et associé Proposition pour dynamiser les centres-villes Note de position 30 mai 2025
Coopératives...Gouvernance Observatoire juridique – Associés et parts sociales de coopérative Circulaire 24 avril 2025
Modèle coopératif et associé...CoopérativesAffaires publiques Pour une nouvelle loi ESS Note de position 26 février 2025
Coopératives...Gouvernance Doctrine sur l’élection et la cooptation des administrateurs d’une coopérative de commerçants (décembre 2024) Note de doctrine 16 décembre 2024
