2 Juin 2026 La FCA...Modèle coopératif et associéCoopérativesRSE Les Rencontres de la FCA 2026 | Pour un commerce souverain Cité internationale universitaire de Paris 8:30 - 13:00
Simplification...Urbanisme et Immobilier commercial Regard d’experts | Loi de simplification de la vie économique – Réforme du statut des baux commerciaux Documentation 5 mai 2026
Affaires publiques...Fiscalité et Comptabilité Regard d’experts | TVA – Régime des bons et programme de fidélité Documentation 30 avril 2026
Simplification...Urbanisme et Immobilier commercial Regard d’experts | Loi de simplification de la vie économique – Réforme du statut des baux commerciaux Documentation 5 mai 2026
Affaires publiques...Fiscalité et Comptabilité Regard d’experts | TVA – Régime des bons et programme de fidélité Documentation 30 avril 2026
Affaires publiques...Modèle coopératif et associé La réforme du régime des nullités et la décision sociale coopérative Note de doctrine 28 avril 2026
Affaires publiques...Fiscalité et Comptabilité Regard d’experts | TVA – Régime des bons et programme de fidélité Documentation 30 avril 2026
Fiscalité et Comptabilité...Affaires publiques Droit fiscal — Interprétation nouvelle concernant le taux réduit d’IS Circulaire 18 mars 2026
Affaires publiques...Fiscalité et ComptabilitéFinanceModèle coopératif et associéCoopératives PLF 2026. Surtaxe sur l’impôt sur les sociétés (IS) : la FCA appelle au retrait d’un amendement anti-commerce associé qui met en péril les TPE et PME du commerce indépendant Note de position 28 novembre 2025
Fiscalité et Comptabilité...Transmission-Reprise et EntrepreneuriatVie des sociétés Note de jurisprudence – Cession du point de vente et acte anormal de gestion Circulaire 8 septembre 2025
Vie des sociétés...SimplificationFiscalité et ComptabilitéFinance Note Focus – Loi de finances 2024 Mesures Entreprise Circulaire 10 janvier 2024
Finance...Fiscalité et ComptabilitéSimplificationVie des sociétés Note Focus : Loi de finances 2023 Mesures Entreprise Circulaire 12 janvier 2023
Fiscalité et Comptabilité...Numérique et IAVie des sociétés Note Focus – Anticiper le passage à la facture électronique Circulaire 31 mai 2022
Gestion du patrimoine...FinanceFiscalité et ComptabilitéVie des sociétés Note Focus – Réforme du cautionnement Circulaire 21 octobre 2021
Finance...Fiscalité et ComptabilitéSimplificationVie des sociétés Note Focus – 1re loi de finances rectificative pour 2021 Circulaire 30 août 2021
Finance...Fiscalité et ComptabilitéGestion du patrimoineRSEVie des sociétésSimplification Note Focus – Loi de finances 2021 – les mesures Entreprise Circulaire 14 janvier 2021
Baux commerciaux...FinanceFiscalité et ComptabilitéVie des sociétésGestion du patrimoine Note Focus – Loi de finances pour 2020 Circulaire 23 janvier 2020
Fiscalité et Comptabilité...Gouvernance Note Focus (mise à jour) – Loi PACTE CAC : nouveaux seuils, nouvelles missions Circulaire 3 juin 2019
Finance...Fiscalité et ComptabilitéVie des sociétés Note Focus – Loi de finances Mesures « Entreprise » Circulaire 29 janvier 2019
Finance...Fiscalité et ComptabilitéVie des sociétés Note Focus – Loi de finances 2018 et rectificative 2017 – Les principales dispositions entreprises. Circulaire 5 février 2018
