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À la une

Commerce de détail

Doctrine sur l’élection et la cooptation des administrateurs d’une coopérative de commerçants (décembre 2024)

Note de doctrine 16 décembre 2024

Coopératives

Doctrine sur les Grands Adhérents (juin 2024)

Note de doctrine 17 juin 2024

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Doctrine sur le droit de vote d’un associé disposant de plusieurs points de vente (février 2024)

Note de doctrine 19 février 2024

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Note Focus – Le rapport de durabilité

Circulaire 19 janvier 2024

Gouvernance

Code de gouvernance AFEP/MEDEF « Code de gouvernement d’entreprise des sociétés cotées » – version décembre 2022

Documentation 23 décembre 2022

Gouvernance

Rapport Bouton – septembre 2002

Documentation 23 septembre 2022

Coopératives

Guide pratique de la création coopérative

Documentation 1 juillet 2022

RSE

Note Focus – Le renforcement de la protection des lanceurs d’alerte

Circulaire 6 mai 2022

Gouvernance

Rapport sur l’adaptation de la gouvernance des sociétés en valorisant l’expérience de la crise sanitaire – mars 2022

Documentation 23 mars 2022

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La FCA lance son nouveau site Internet et une identité graphique revisitée

Running Conseil : 30 ans de passion et d’innovation au service des coureurs

Contribution à destination de la Conférence des financeurs de l’ESS

Observatoire juridique – Assemblées générales de coopératives de commerce

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Proposition pour dynamiser les centres-villes

Pour une nouvelle loi ESS

Note Focus – Règlement sur les emballages et déchets d’emballages

Contribution à destination de la Conférence des financeurs de l’ESS

Observatoire juridique – Assemblées générales de coopératives de commerce

Observatoire juridique – Administrateurs de coopérative de commerce

Registre des bénéficiaires effectifs

Observatoire juridique – Associés et parts sociales de coopérative

Doctrine sur l’élection et la cooptation des administrateurs d’une coopérative de commerçants (décembre 2024)

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