Transmission-Reprise et Entrepreneuriat...Simplification Projet de loi de finances 2026 : la FCA s’alarme des attaques contre le Pacte Dutreil 8 octobre 2025
Cocktails coopératifs : les hôtels The Originals vous invitent à un moment convivial autour de la flamme coopérative 25 septembre 2025
Gouvernance...Vie des sociétésRSE Information – Publication du décret visant à un meilleur équilibre entre les femmes et les hommes dit « Women on board » Circulaire 2 octobre 2025
Transmission-Reprise et Entrepreneuriat Analyse des propositions de modification du Pacte Dutreil Note de position 2 octobre 2025
Coopératives...Modèle coopératif et associéGouvernanceCommerce de détail Observatoire juridique – Les cotisations de coopératives de commerce Circulaire 29 juillet 2025
Affaires publiques...Moyens de paiementCommerce de détail Réponse de la FCA à la consultation d’Independent Retail Europe relative à la centralisation des paiements Note de position 26 août 2025
Coopératives...Modèle coopératif et associéGouvernanceCommerce de détail Observatoire juridique – Les cotisations de coopératives de commerce Circulaire 29 juillet 2025
Affaires publiques...SimplificationUrbanisme et Immobilier commercialCommerce de détail Synthèse de Position FCA concernant l’article 25 bis A du projet de loi Simplification de la vie économique dans sa version déposée à l’Assemblée nationale le 17 juin 2025 Note de position 15 juillet 2025
Commerce de détail...Consommation et PromotionsConcurrence et Distribution Zoom sur la garantie commerciale d’un bien Circulaire 12 juin 2025
Commerce de détail...Numérique et IAConsommation et PromotionsConcurrence et Distribution Fixation des prix en ligne par le groupement de commerçants Circulaire 3 juin 2025
Commerce de détail...CoopérativesAffaires publiquesModèle coopératif et associé Proposition pour dynamiser les centres-villes Note de position 30 mai 2025
RSE...Commerce de détail Note Focus – Règlement sur les emballages et déchets d’emballages Circulaire 4 mars 2025
RSE...Commerce de détailAffaires publiques Position de la FCA sur l’affichage environnemental des produits textiles Note de position 18 décembre 2024
Commerce de détail...Consommation et PromotionsConcurrence et Distribution Note Focus – Lutte contre la « shrinkflation » Circulaire 14 mai 2024
Commerce de détail...Consommation et PromotionsRSE Note Focus – Affichage de l’étiquette énergie des produits Circulaire 2 mai 2024
Commerce de détail...RSEConsommation et Promotions Note Focus – Transition verte : encadrement des allégations et labels Circulaire 18 mars 2024
Commerce de détail...Consommation et PromotionsRelations commercialesConcurrence et DistributionRSE Note Focus – Foire aux Questions (FAQ) Filières REP Circulaire 19 décembre 2023
Commerce de détail...RSE Note Focus – Modalités d’accessibilité des produits et services aux personnes handicapées Circulaire 11 décembre 2023
Commerce de détail...Relations commerciales Note Focus – Loi anticipation des négociations commerciales Circulaire 20 novembre 2023
