Introduction aux principes coopératifs et application pratique

Pour la troisième année, la FCA renouvelle son cursus original de formation en droit coopératif, spécial coopératif de commercants.

La formation s’adresse aux juristes, nouveaux ou aguerris, de coopérative, administrateurs, dirigeants ayant rejoint une coopérative de commerçants, collaborateurs ou adhérents de coopérative souhaitant parfaire leur connaissance. Membre Expert ayant rejoint la FCA, etc.

Ce module d’introduction au droit coopératif s’adresse particulièrement à ceux qui souhaitent disposer d’une première initiation au droit coopératif avant de suivre éventuellement un autre module du cursus « Se former au droit coopératif ».

Objectifs

Vous serez en mesure de :

• Maîtriser les fondamentaux concernant l’histoire et les fondements juridiques des principes coopératifs au regard du droit français et du droit international
• Comprendre le fonctionnement des principes coopératifs dans le cas particulier d’une coopérative de commerçants détaillants

Au programme

• Suivre l’origine des principes coopératifs, des équitables pionniers de Rochdale à aujourd’hui
• Cibler et comparer ces principes coopératifs dans le droit français et international
• Déterminer puis appliquer chaque principe coopératif à la coopérative de commerçants :
  • La gestion démocratique (égalité dans la gestion, vote « une personne, une voix »)
  • La rémunération de la coopération (travail vs capital)
  • La porte ouverte (société à capital variable, intuitu personae, émission/radiation/exclusion)
  • L’exclusivisme (double qualité : principe et exceptions, ouverture aux tiers)
  • L’impartageabilité des réserves
  • La formation des membres
  • L’intercoopération