Transmission-Reprise et Entrepreneuriat...Simplification Projet de loi de finances 2026 : la FCA s’alarme des attaques contre le Pacte Dutreil 8 octobre 2025
Cocktails coopératifs : les hôtels The Originals vous invitent à un moment convivial autour de la flamme coopérative 25 septembre 2025
Gouvernance...Vie des sociétésRSE Information – Publication du décret visant à un meilleur équilibre entre les femmes et les hommes dit « Women on board » Circulaire 2 octobre 2025
Transmission-Reprise et Entrepreneuriat Analyse des propositions de modification du Pacte Dutreil Note de position 2 octobre 2025
Coopératives...Modèle coopératif et associéGouvernanceCommerce de détail Observatoire juridique – Les cotisations de coopératives de commerce Circulaire 29 juillet 2025
Commerce de détail...Consommation et PromotionsConcurrence et Distribution Zoom sur la garantie commerciale d’un bien Circulaire 12 juin 2025
Numérique et IA...RSE Accessibilité des sites internet et services d’assistance Circulaire 4 juin 2025
Commerce de détail...Numérique et IAConsommation et PromotionsConcurrence et Distribution Fixation des prix en ligne par le groupement de commerçants Circulaire 3 juin 2025
Coopératives...Gouvernance Observatoire juridique – Administrateurs de coopérative de commerce Circulaire 30 mai 2025
Commerce de détail...CoopérativesAffaires publiquesModèle coopératif et associé Proposition pour dynamiser les centres-villes Note de position 30 mai 2025
Urbanisme et Immobilier commercial...SimplificationAffaires publiques Parkings et PV : alerte sur les amendements déposés dans le cadre de la proposition de loi de simplification du droit de l’urbanisme et du logement Circulaire 21 mai 2025
Simplification...Affaires publiques Alerte sur l’article 25 bis A du projet de loi de simplification Circulaire 19 mai 2025
Vie des sociétés...GouvernanceGestion du patrimoine Registre des bénéficiaires effectifs Circulaire 12 mai 2025
Coopératives...Gouvernance Observatoire juridique – Associés et parts sociales de coopérative Circulaire 24 avril 2025
RSE...Commerce de détail Note Focus – Règlement sur les emballages et déchets d’emballages Circulaire 4 mars 2025
RSE Position FCA suite à la publication en janvier 2025 du rapport d’évaluation de l’expérimentation Oui Pub Note de position 27 février 2025
Modèle coopératif et associé...CoopérativesAffaires publiques Pour une nouvelle loi ESS Note de position 26 février 2025
Modèle coopératif et associé Note Focus – Chronique de jurisprudence du Commerce Coopératif et Associé n°9 Circulaire 15 janvier 2025
RSE...Commerce de détailAffaires publiques Position de la FCA sur l’affichage environnemental des produits textiles Note de position 18 décembre 2024
