Modèle coopératif et associé...Commerce de détailFCA Baromètre annuel du commerce coopératif et associé : le modèle s’impose comme un pilier économique face aux défis du secteur 26 mai 2026
Numérique et IA...Affaires publiquesCommerce de détailConcurrence et DistributionConsommation et Promotions Note de position du Conseil national du commerce sur l’encadrement des plateformes extra-européennes d’importation directe Documentation 9 juin 2026
Vie des sociétés Droit des entreprises — Évolution des formalités des entreprises Circulaire 3 juin 2026
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Modèle coopératif et associé...Affaires publiques FAQ. Pour comprendre l’importance du modèle des groupements d’indépendants pour notre société Documentation 28 mai 2026
Commerce de détail...Consommation et PromotionsConcurrence et Distribution Zoom sur la garantie commerciale d’un bien Circulaire 12 juin 2025
Numérique et IA...RSE Accessibilité des sites internet et services d’assistance Circulaire 4 juin 2025
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Coopératives...Gouvernance Observatoire juridique – Administrateurs de coopérative de commerce Circulaire 30 mai 2025
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Vie des sociétés...GouvernanceGestion du patrimoine Registre des bénéficiaires effectifs Circulaire 12 mai 2025
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RSE...Commerce de détail Note Focus – Règlement sur les emballages et déchets d’emballages Circulaire 4 mars 2025
RSE Position FCA suite à la publication en janvier 2025 du rapport d’évaluation de l’expérimentation Oui Pub Note de position 27 février 2025
Modèle coopératif et associé...CoopérativesAffaires publiques Pour une nouvelle loi ESS Note de position 26 février 2025
Commerce de détail...RSE Position FCA suite à la consultation du 27 janvier 2025 sur le projet de décret d’application de l’article 23 de la loi Climat et résilience Note de position 25 février 2025
Modèle coopératif et associé Note Focus – Chronique de jurisprudence du Commerce Coopératif et Associé n°9 Circulaire 15 janvier 2025
