2 Juin 2026 La FCA...Modèle coopératif et associéCoopérativesRSE Les Rencontres du Commerce Coopératif et Associé 2026 Cité internationale universitaire de Paris 8:30 - 13:00
Affaires publiques...Transmission-Reprise et Entrepreneuriat Regard d’experts | Cession à prix minoré et acte anormal de gestion – Retour d’expérience et portée pratique de la décision du 2 juillet 2025 Documentation 16 avril 2026
Affaires publiques...Logistique Information Lobbying – Union douanière et responsabilité des plateformes Circulaire 9 avril 2026
Affaires publiques...Transmission-Reprise et Entrepreneuriat Regard d’experts | Cession à prix minoré et acte anormal de gestion – Retour d’expérience et portée pratique de la décision du 2 juillet 2025 Documentation 16 avril 2026
Affaires publiques...Logistique Information Lobbying – Union douanière et responsabilité des plateformes Circulaire 9 avril 2026
Coopératives...Modèle coopératif et associé Observatoire juridique – Affectation des excédents Circulaire 7 avril 2026
Commerce de détail...RSE Vente en vrac – Précisions sur les objectifs à atteindre Circulaire 10 décembre 2025
RSE...Consommation et Promotions Guide anti-greenwashing 2025 de l’ADEME Documentation 4 décembre 2025
Affaires publiques...Fiscalité et ComptabilitéFinanceModèle coopératif et associéCoopératives PLF 2026. Surtaxe sur l’impôt sur les sociétés (IS) : la FCA appelle au retrait d’un amendement anti-commerce associé qui met en péril les TPE et PME du commerce indépendant Note de position 28 novembre 2025
Affaires publiques...Consommation et PromotionsRSE Note de veille Lobbying – Synthèse du projet de loi DDADUE Circulaire 14 novembre 2025
Moyens de paiement...Affaires publiques Sauvegarde des centrales de paiement – Appel à soutenir la position du Conseil sur les services de paiement Note de position 6 novembre 2025
Gouvernance...Vie des sociétésRSE Information – Publication du décret visant à un meilleur équilibre entre les femmes et les hommes dit « Women on board » Circulaire 2 octobre 2025
Transmission-Reprise et Entrepreneuriat Analyse des propositions de modification du Pacte Dutreil Note de position 2 octobre 2025
Fiscalité et Comptabilité...Transmission-Reprise et EntrepreneuriatVie des sociétés Note de jurisprudence – Cession du point de vente et acte anormal de gestion Circulaire 8 septembre 2025
Affaires publiques...Moyens de paiementCommerce de détail Réponse de la FCA à la consultation d’Independent Retail Europe relative à la centralisation des paiements Note de position 26 août 2025
Coopératives...Modèle coopératif et associéGouvernanceCommerce de détail Observatoire juridique – Les cotisations de coopératives de commerce Circulaire 29 juillet 2025
Coopératives...GouvernanceTransmission-Reprise et Entrepreneuriat Contribution à destination de la Conférence des financeurs de l’ESS Note de position 21 juillet 2025
Coopératives...Gouvernance Observatoire juridique – Assemblées générales de coopératives de commerce Circulaire 18 juillet 2025
