La Fédération...Modèle coopératif et associé La FCA lance son nouveau site Internet et une identité graphique revisitée 17 juin 2025
Affaires publiques...Travail et Formation Refonte du régime de l’action de groupe Circulaire 4 juillet 2025
Consommation et Promotions...Concurrence et Distribution Réponse à la consultation Independent Retail Europe concernant les « Règles de l’UE sur les réductions de prix et les comparaisons de prix » Note de position 24 juin 2025
Commerce de détail...CoopérativesAffaires publiquesModèle coopératif et associé Proposition pour dynamiser les centres-villes Note de position 30 mai 2025
Modèle coopératif et associé...CoopérativesAffaires publiques Pour une nouvelle loi ESS Note de position 26 février 2025
RSE...Commerce de détail Note Focus – Règlement sur les emballages et déchets d’emballages Circulaire 4 mars 2025
Modèle coopératif et associé...CoopérativesAffaires publiques Pour une nouvelle loi ESS Note de position 26 février 2025
Modèle coopératif et associé Note Focus – Chronique de jurisprudence du Commerce Coopératif et Associé n°9 Circulaire 15 janvier 2025
Coopératives...Gouvernance Doctrine sur l’élection et la cooptation des administrateurs d’une coopérative de commerçants (décembre 2024) Note de doctrine 16 décembre 2024
RSE...Consommation et PromotionsConcurrence et Distribution Note Focus – Directive droit à réparation Circulaire 28 novembre 2024
RSE...Relations commercialesConcurrence et Distribution Note Focus – Directive devoir de vigilance Circulaire 23 juillet 2024
RSE...Relations commerciales Note Focus – Rapport sur l’évaluation de l’impact de la loi AGEC Circulaire 12 juillet 2024
Numérique et IA CE, 21 juin 2024, n°495153 (caméras connectées IA – vol à l’étalage – société Veesion – décision de non-conformité) Documentation 21 juin 2024
Vie des sociétés...Simplification Note Focus – Modernisation du droit des sociétés Circulaire 18 juin 2024
Coopératives...Gouvernance Doctrine sur les Grands Adhérents (juin 2024) Note de doctrine 17 juin 2024
Transmission et Reprise 3 mesures pour des transmissions/reprises qui préservent les métiers et les territoires Note de position 9 juin 2024
Numérique et IA Synthèse générale – Rapport d’enquête Etude des impacts de l’IA sur le travail (LaborIA Explorer, juin 2024) Documentation 4 juin 2024
Numérique et IA Etude des impacts de l’IA sur le travail – Rapport d’enquête (LaborIA Explorer, juin 2024) Documentation 4 juin 2024
Commerce de détail...Consommation et PromotionsConcurrence et Distribution Note Focus – Lutte contre la « shrinkflation » Circulaire 14 mai 2024
