Modèle coopératif et associé...Commerce de détailFCA Baromètre annuel du commerce coopératif et associé : le modèle s’impose comme un pilier économique face aux défis du secteur 26 mai 2026
Numérique et IA...Affaires publiquesCommerce de détailConcurrence et DistributionConsommation et Promotions Note de position du Conseil national du commerce sur l’encadrement des plateformes extra-européennes d’importation directe Documentation 9 juin 2026
Vie des sociétés Droit des entreprises — Évolution des formalités des entreprises Circulaire 3 juin 2026
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Modèle coopératif et associé...Affaires publiques FAQ. Pour comprendre l’importance du modèle des groupements d’indépendants pour notre société Documentation 28 mai 2026
RSE...Commerce de détailAffaires publiques Position de la FCA sur l’affichage environnemental des produits textiles Note de position 18 décembre 2024
Coopératives...Gouvernance Doctrine sur l’élection et la cooptation des administrateurs d’une coopérative de commerçants (décembre 2024) Note de doctrine 16 décembre 2024
RSE...Consommation et PromotionsConcurrence et Distribution Note Focus – Directive droit à réparation Circulaire 28 novembre 2024
RSE...Relations commercialesConcurrence et Distribution Note Focus – Directive devoir de vigilance Circulaire 23 juillet 2024
RSE...Relations commerciales Note Focus – Rapport sur l’évaluation de l’impact de la loi AGEC Circulaire 12 juillet 2024
Numérique et IA CE, 21 juin 2024, n°495153 (caméras connectées IA – vol à l’étalage – société Veesion – décision de non-conformité) Documentation 21 juin 2024
Vie des sociétés...Simplification Note Focus – Modernisation du droit des sociétés Circulaire 18 juin 2024
Coopératives...Gouvernance Doctrine sur les Grands Adhérents (juin 2024) Note de doctrine 17 juin 2024
Transmission-Reprise et Entrepreneuriat 3 mesures pour des transmissions/reprises qui préservent les métiers et les territoires Note de position 9 juin 2024
Numérique et IA Etude des impacts de l’IA sur le travail – Rapport d’enquête (LaborIA Explorer, juin 2024) Documentation 4 juin 2024
Numérique et IA Synthèse générale – Rapport d’enquête Etude des impacts de l’IA sur le travail (LaborIA Explorer, juin 2024) Documentation 4 juin 2024
Commerce de détail...Consommation et PromotionsConcurrence et Distribution Note Focus – Lutte contre la « shrinkflation » Circulaire 14 mai 2024
