2 Juin 2026 La FCA...Modèle coopératif et associéCoopérativesRSE Les Rencontres de la FCA 2026 | Pour un commerce souverain Cité internationale universitaire de Paris 8:30 - 13:00
Simplification...Urbanisme et Immobilier commercial Regard d’experts | Loi de simplification de la vie économique – Réforme du statut des baux commerciaux Documentation 5 mai 2026
Affaires publiques...Fiscalité et Comptabilité Regard d’experts | TVA – Régime des bons et programme de fidélité Documentation 30 avril 2026
Simplification...Urbanisme et Immobilier commercial Regard d’experts | Loi de simplification de la vie économique – Réforme du statut des baux commerciaux Documentation 5 mai 2026
Affaires publiques...Fiscalité et Comptabilité Regard d’experts | TVA – Régime des bons et programme de fidélité Documentation 30 avril 2026
Affaires publiques...Modèle coopératif et associé La réforme du régime des nullités et la décision sociale coopérative Note de doctrine 28 avril 2026
Modèle coopératif et associé Note Focus – Chronique de jurisprudence du Commerce Coopératif et Associé n°8 Circulaire 10 janvier 2024
Vie des sociétés...SimplificationFiscalité et ComptabilitéFinance Note Focus – Loi de finances 2024 Mesures Entreprise Circulaire 10 janvier 2024
Commerce de détail...Consommation et PromotionsRelations commercialesConcurrence et DistributionRSE Note Focus – Foire aux Questions (FAQ) Filières REP Circulaire 19 décembre 2023
Commerce de détail...RSE Note Focus – Modalités d’accessibilité des produits et services aux personnes handicapées Circulaire 11 décembre 2023
Numérique et IA Les outils d’IA générative pour le commerce de proximité (CCI, décembre 2023) Documentation 4 décembre 2023
Commerce de détail...Relations commerciales Note Focus – Loi anticipation des négociations commerciales Circulaire 20 novembre 2023
Concurrence et Distribution...Relations commerciales Note Focus – Convention logistique et encadrement des pénalités logistiques Circulaire 4 octobre 2023
Commerce de détail...Consommation et PromotionsConcurrence et Distribution Note Focus – Liste des produits qui ne peuvent pas être vendus en vrac Circulaire 31 août 2023
Numérique et IA FAQ CNIL « La mise à jour du référentiel relatif aux dispositifs d’alerte professionnelle en questions » – juillet 2023 Documentation 23 juillet 2023
Numérique et IA Référentiel CNIL relatif aux traitements de données à caractère personnel destinés à la mise en œuvre d’un dispositif d’alerte – juillet 2023 Documentation 23 juillet 2023
Concurrence et Distribution Lignes directrices sur les restrictions horizontales 2023 Documentation 4 juin 2023