Modèle coopératif et associé...Commerce de détailAffaires publiques Une progression spectaculaire : la FCA dévoile la deuxième édition d’une étude Xerfi sur l’impact territorial du commerce coopératif et associé 27 janvier 2026
Affaires publiques...Commerce de détailUrbanisme et Immobilier commercialRSEModèle coopératif et associéLogistique Détail des 14 propositions de la FCA à destination des élus locaux Documentation 3 février 2026
Affaires publiques...Numérique et IA Information Lobbying – Première approche du Digital Fairness Act Circulaire 14 janvier 2026
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Affaires publiques...Numérique et IA Information Lobbying – Première approche du Digital Fairness Act Circulaire 14 janvier 2026
Consommation et Promotions Droit de la consommation – Point d’actualisation réglementaire Circulaire 14 janvier 2026
Commerce de détail...Numérique et IAConsommation et PromotionsConcurrence et Distribution Fixation des prix en ligne par le groupement de commerçants Circulaire 3 juin 2025
Coopératives...Gouvernance Observatoire juridique – Administrateurs de coopérative de commerce Circulaire 30 mai 2025
Commerce de détail...CoopérativesAffaires publiquesModèle coopératif et associé Proposition pour dynamiser les centres-villes Note de position 30 mai 2025
Urbanisme et Immobilier commercial...SimplificationAffaires publiques Parkings et PV : alerte sur les amendements déposés dans le cadre de la proposition de loi de simplification du droit de l’urbanisme et du logement Circulaire 21 mai 2025
Simplification...Affaires publiques Alerte sur l’article 25 bis A du projet de loi de simplification Circulaire 19 mai 2025
Vie des sociétés...GouvernanceGestion du patrimoine Registre des bénéficiaires effectifs Circulaire 12 mai 2025
Coopératives...Gouvernance Observatoire juridique – Associés et parts sociales de coopérative Circulaire 24 avril 2025
RSE...Commerce de détail Note Focus – Règlement sur les emballages et déchets d’emballages Circulaire 4 mars 2025
RSE Position FCA suite à la publication en janvier 2025 du rapport d’évaluation de l’expérimentation Oui Pub Note de position 27 février 2025
Modèle coopératif et associé...CoopérativesAffaires publiques Pour une nouvelle loi ESS Note de position 26 février 2025
Commerce de détail...RSE Position FCA suite à la consultation du 27 janvier 2025 sur le projet de décret d’application de l’article 23 de la loi Climat et résilience Note de position 25 février 2025
Modèle coopératif et associé Note Focus – Chronique de jurisprudence du Commerce Coopératif et Associé n°9 Circulaire 15 janvier 2025
RSE...Commerce de détailAffaires publiques Position de la FCA sur l’affichage environnemental des produits textiles Note de position 18 décembre 2024
Coopératives...Gouvernance Doctrine sur l’élection et la cooptation des administrateurs d’une coopérative de commerçants (décembre 2024) Note de doctrine 16 décembre 2024
