La Fédération...Modèle coopératif et associé La FCA lance son nouveau site Internet et une identité graphique revisitée 17 juin 2025
Coopératives...GouvernanceTransmission-Reprise et Entrepreneuriat Contribution à destination de la Conférence des financeurs de l’ESS Note de position 21 juillet 2025
Coopératives...Gouvernance Observatoire juridique – Assemblées générales de coopératives de commerce Circulaire 18 juillet 2025
Commerce de détail...CoopérativesAffaires publiquesModèle coopératif et associé Proposition pour dynamiser les centres-villes Note de position 30 mai 2025
Modèle coopératif et associé...CoopérativesAffaires publiques Pour une nouvelle loi ESS Note de position 26 février 2025
RSE...Commerce de détail Note Focus – Règlement sur les emballages et déchets d’emballages Circulaire 4 mars 2025
Coopératives...Gouvernance Doctrine sur les Grands Adhérents (juin 2024) Note de doctrine 17 juin 2024
Transmission-Reprise et Entrepreneuriat 3 mesures pour des transmissions/reprises qui préservent les métiers et les territoires Note de position 9 juin 2024
Numérique et IA Etude des impacts de l’IA sur le travail – Rapport d’enquête (LaborIA Explorer, juin 2024) Documentation 4 juin 2024
Numérique et IA Synthèse générale – Rapport d’enquête Etude des impacts de l’IA sur le travail (LaborIA Explorer, juin 2024) Documentation 4 juin 2024
Commerce de détail...Consommation et PromotionsConcurrence et Distribution Note Focus – Lutte contre la « shrinkflation » Circulaire 14 mai 2024
Commerce de détail...Consommation et PromotionsRSE Note Focus – Affichage de l’étiquette énergie des produits Circulaire 2 mai 2024
Concurrence et Distribution Avis n° 24-5 du 9 avril 2024 relatif à une demande d’avis d’un cabinet d’avocats portant sur la légalité de la pratique de fabricants consistant à interdire à leurs distributeurs agréés de vendre les produits de leur marque sur des places de marché en ligne Documentation 9 avril 2024
Numérique et IA Recommandations de sécurité pour un système d’IA générative (ANSSI, avril 2024) Documentation 4 avril 2024
Commerce de détail...RSEConsommation et Promotions Note Focus – Transition verte : encadrement des allégations et labels Circulaire 18 mars 2024
Coopératives...Gouvernance Doctrine sur le droit de vote d’un associé disposant de plusieurs points de vente (février 2024) Note de doctrine 19 février 2024
Modèle coopératif et associé Note Focus – Chronique de jurisprudence du Commerce Coopératif et Associé n°8 Circulaire 10 janvier 2024
