Actualités - Page 43 of 255 - FCA

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Commission européenne

Affaires publiques

Passeport numérique des produits : une FAQ de la Commission européenne vient d’être publiée

REPLAY. Préparer les élections professionnelles du Comité Social et Économique (CSE)

Affaires publiques

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Conseil national du commerce : le commerce de proximité et la vacance commerciale au cœur des priorités

Affaires publiques

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Les acteurs du commerce et de la distribution, de la mobilité et du stationnement attaquent le décret article 40 de la loi APER sur la solarisation des parkings existants

13 janvier 2025

Modèle coopératif et associé

Partageons nos forces, multiplions les réussites : à une année ambitieuse !

13 janvier 2025

The Originals Hotels : « Notre coopérative d’hôteliers joue désormais dans la cour des grands » – Olivier Dufit

10 janvier 2025

Modèle coopératif et associé

Conférence « La force de la règle majoritaire en droit des sociétés » de l’Association Droit et Commerce

Consommation et Promotions

Synthèse DGCCRF suite aux matinales et ateliers du CNC consacrés à la consommation durable

Fiscalité et Comptabilité

Adoption définitive du projet de loi spéciale

Modèle coopératif et associé

La situation du commerce en 2024 (éd. décembre)

Publication par l’ADEME du bilan annuel du réemploi des emballages pour l’année 2023

19 décembre 2024

Une nouvelle note de doctrine FCA consacrée à l’élection et la cooptation des administrateurs

18 décembre 2024

Numérique et IA

Mise en demeure de la CNIL à l’encontre de six communes concernant l’usage de caméras augmentées

18 décembre 2024

Fiscalité et Comptabilité

Quelle loi de finances pour 2025, finalement, dans le contexte d’un nouveau Gouvernement ?

17 décembre 2024

Consommation et Promotions

220 000 jouets détruits pour des raisons de sécurité

16 décembre 2024

Modèle coopératif et associé

Près d’un Français sur deux estime que la situation économique européenne sera stable dans les 12 prochains mois

13 décembre 2024

Modèle coopératif et associé

Démarrage de nouveaux travaux au sein de la Chaire de droit de la consommation consacrés au droit à la réparation

12 décembre 2024

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