À la découverte du droit coopératif

Après plusieurs années de succès, la FCA fait évoluer son cursus de formation en droit coopératif, spécial coopérative de commerçants, avec un nouveau programme en trois modules complémentaires et autonomes.

Ce premier module propose une initiation aux fondamentaux du droit coopératif et à leur application au cas particulier des coopératives de commerçants. Proposé en visioconférence, il s’adresse particulièrement à ceux qui souhaitent acquérir une première connaissance du droit coopératif avant, éventuellement, d’approfondir certains sujets dans les autres modules du parcours.

Objectifs

À l »issue de la formation, vous serez en mesure de :

• Maîtriser les fondamentaux concernant l’histoire et les fondements juridiques des principes coopératifs au regard du droit français et du droit international ;
• Comprendre le fonctionnement des principes coopératifs dans le cas particulier d’une coopérative de commerçants détaillants.

Au programme

1. Pourquoi la coopérative ?

2. Les origines des principes coopératifs

3. Application pratique des principes coopératifs à la coopérative de commerçants
   1. La gestion démocratique : égalité dans la gestion et principe « une personne, une voix »
   2. La rémunération de la coopération : travail et capital
   3. La porte ouverte : société à capital variable, intuitu personae, émission, radiation et exclusion
   4. L’exclusivisme : double qualité, principe et exceptions, ouverture aux tiers
   5. L’impartageabilité des réserves
   6. La formation des membres
   7. L’intercoopération