Modèle coopératif et associé...Commerce de détailAffaires publiques Une progression spectaculaire : la FCA dévoile la deuxième édition d’une étude Xerfi sur l’impact territorial du commerce coopératif et associé 27 janvier 2026
Affaires publiques...Commerce de détailUrbanisme et Immobilier commercialRSEModèle coopératif et associéLogistique Détail des 14 propositions de la FCA à destination des élus locaux Documentation 3 février 2026
Affaires publiques...Numérique et IA Information Lobbying – Première approche du Digital Fairness Act Circulaire 14 janvier 2026
Affaires publiques...Commerce de détailUrbanisme et Immobilier commercialRSEModèle coopératif et associéLogistique Détail des 14 propositions de la FCA à destination des élus locaux Documentation 3 février 2026
Affaires publiques...Numérique et IA Information Lobbying – Première approche du Digital Fairness Act Circulaire 14 janvier 2026
Consommation et Promotions Droit de la consommation – Point d’actualisation réglementaire Circulaire 14 janvier 2026
Finance...Fiscalité et ComptabilitéVie des sociétés Note Focus – Loi de finances 2018 et rectificative 2017 – Les principales dispositions entreprises. Circulaire 5 février 2018
Modèle coopératif et associé Note Focus – Chronique de jurisprudence du Commerce Coopératif et Associé n°2 (année 2017) Circulaire 8 janvier 2018
Modèle coopératif et associé Note Focus – Chronique de jurisprudences du Commerce Coopératif et Associé Circulaire 1 janvier 2018
Données personnelles Note Focus – protection des données personnelles – note pratique pour la TPE Circulaire 26 octobre 2017
Travail et Formation Note Focus – Redéfinition du périmètre de reclassement Circulaire 26 octobre 2017
Consommation et Promotions CJUE, 19 octobre 2017, C-295/16 s’agissant d’une réglementation espagnole concernant l’interdiction générale de la revente à perte Documentation 19 octobre 2017
Consommation et Promotions Note Focus – Du bon usage du rescrit sur l’affichage des prix Circulaire 1 octobre 2017
Numérique et IA Délibération n°SAN-2017-011 du 20 juillet 2017 : Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés – Délibération de la formation restreinte n° SAN-2017-011 du 20 juillet 2017 prononçant un avertissement public à l’encontre de la société OUICAR Documentation 20 juillet 2017
Consommation et Promotions Cour de cassation, ch. crim., n° 16-84902 du 11 juillet 2017 concernant les annonces de réduction de prix Documentation 11 juillet 2017
Consommation et Promotions Cass. crim., 11 juillet 2017, 16-84.902, cassation, société X, concernant la loyauté des prix barrés et la vente en ligne Documentation 11 juillet 2017
Travail et Formation...Vie des sociétés Note Focus – Instance de dialogue social dans les réseaux de franchise (mise à jour février 2018) Circulaire 7 juin 2017
Commerce de détail...Moyens de paiementNumérique et IA Note Focus – Mise en conformité des logiciels de caisse Circulaire 24 mars 2017
Finance...Fiscalité et ComptabilitéVie des sociétés Note focus – Lois de finances 2017 et rectificative 2016, principales dispositions entreprises Circulaire 26 janvier 2017
Modèle coopératif et associé Note Focus – Chronique de jurisprudence du Commerce Coopératif et Associé n°1 Circulaire 6 janvier 2017
