La Fédération...Modèle coopératif et associé La FCA lance son nouveau site Internet et une identité graphique revisitée 17 juin 2025
Coopératives...GouvernanceTransmission-Reprise et Entrepreneuriat Contribution à destination de la Conférence des financeurs de l’ESS Note de position 21 juillet 2025
Coopératives...Gouvernance Observatoire juridique – Assemblées générales de coopératives de commerce Circulaire 18 juillet 2025
Commerce de détail...CoopérativesAffaires publiquesModèle coopératif et associé Proposition pour dynamiser les centres-villes Note de position 30 mai 2025
Modèle coopératif et associé...CoopérativesAffaires publiques Pour une nouvelle loi ESS Note de position 26 février 2025
RSE...Commerce de détail Note Focus – Règlement sur les emballages et déchets d’emballages Circulaire 4 mars 2025
Commerce de détail...Consommation et PromotionsConcurrence et Distribution Note Focus – Ordonnance Garantie légale de conformité Circulaire 4 novembre 2021
Gestion du patrimoine...FinanceFiscalité et ComptabilitéVie des sociétés Note Focus – Réforme du cautionnement Circulaire 21 octobre 2021
Coopératives...Gouvernance Doctrine sur les mesures incitatives et de récompense au sein d’un réseau coopératif (octobre 2021) Note de doctrine 18 octobre 2021
Gouvernance Code de gouvernance Middlenext « Code de gouvernement d’entreprise » – version septembre 2021 Documentation 23 septembre 2021
Finance...Fiscalité et ComptabilitéSimplificationVie des sociétés Note Focus – 1re loi de finances rectificative pour 2021 Circulaire 30 août 2021
Commerce de détail...Consommation et PromotionsRSE Note Focus – Disparition annoncée du ticket de caisse papier Circulaire 19 juillet 2021
Coopératives...Gouvernance Doctrine sur la sanction au sein du réseau coopératif (juin 2021) Note de doctrine 21 juin 2021
Numérique et IA Délibération n° SAN-2021-008 de la CNIL du 14 juin 2021 concernant la société Brico Privé Documentation 14 juin 2021
Concurrence et Distribution Avis n° 21-5 de la CEPC concernant la fixation du prix sur le site en ligne du franchiseur Documentation 31 mai 2021
Commerce de détail...Consommation et PromotionsRSE Note Focus – Nouvelles obligations de reprise des produits usagés Circulaire 25 mars 2021
Concurrence et Distribution Décision n° 21-D-02 du 27 janvier 2021 relative à des pratiques mises en œuvre dans le secteur des jeux de construction Documentation 27 janvier 2021
Concurrence et Distribution...Relations commercialesRSE Note Focus – Décrets de la réforme des filières REP Circulaire 20 janvier 2021
Finance...Fiscalité et ComptabilitéGestion du patrimoineRSEVie des sociétésSimplification Note Focus – Loi de finances 2021 – les mesures Entreprise Circulaire 14 janvier 2021
