Ressources

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À la une

Fiscalité et Comptabilité

Doctrine sur l’élection et la cooptation des administrateurs d’une coopérative de commerçants (décembre 2024)

Note de doctrine 16 décembre 2024

RSE

Note Focus – Règlement Écoconception

Circulaire 4 décembre 2024

RSE

Note Focus – Directive droit à réparation

Circulaire 28 novembre 2024

RSE

Note Focus – Directive devoir de vigilance

Circulaire 23 juillet 2024

RSE

Note Focus – Rapport sur l’évaluation de l’impact de la loi AGEC

Circulaire 12 juillet 2024

Numérique et IA

CE, 21 juin 2024, n°495153 (caméras connectées IA – vol à l’étalage – société Veesion – décision de non-conformité)

Documentation 21 juin 2024

Vie des sociétés

Note Focus – Modernisation du droit des sociétés

Circulaire 18 juin 2024

Coopératives

Doctrine sur les Grands Adhérents (juin 2024)

Note de doctrine 17 juin 2024

Transmission-Reprise et Entrepreneuriat

3 mesures pour des transmissions/reprises qui préservent les métiers et les territoires

Note de position 9 juin 2024

Numérique et IA

Etude des impacts de l’IA sur le travail – Rapport d’enquête (LaborIA Explorer, juin 2024)

Documentation 4 juin 2024

Numérique et IA

Synthèse générale – Rapport d’enquête Etude des impacts de l’IA sur le travail (LaborIA Explorer, juin 2024)

Documentation 4 juin 2024

Commerce de détail

Note Focus – Lutte contre la « shrinkflation »

Circulaire 14 mai 2024

1 2 3 4 5 6 … 21

Une progression spectaculaire : la FCA dévoile la deuxième édition d’une étude Xerfi sur l’impact territorial du commerce coopératif et associé

AXIAL s’engage pour le développement de l’apprentissage dans la carrosserie

Droit fiscal — Interprétation nouvelle concernant le taux réduit d’IS

Note d’analyse — 1er tour des élections municipales et communautaires 2026

Ressources

À la une

Droit fiscal — Interprétation nouvelle concernant le taux réduit d’IS

Note d’analyse — 1er tour des élections municipales et communautaires 2026

Loi de finances pour 2026 – Mesures « Entreprises »

Note Focus – Chronique de jurisprudence du Commerce Coopératif et Associé n°9

Position de la FCA sur l’affichage environnemental des produits textiles

Doctrine sur l’élection et la cooptation des administrateurs d’une coopérative de commerçants (décembre 2024)

Note Focus – Règlement Écoconception

Note Focus – Directive droit à réparation

Note Focus – Directive devoir de vigilance

Note Focus – Rapport sur l’évaluation de l’impact de la loi AGEC

CE, 21 juin 2024, n°495153 (caméras connectées IA – vol à l’étalage – société Veesion – décision de non-conformité)

Note Focus – Modernisation du droit des sociétés

Doctrine sur les Grands Adhérents (juin 2024)

3 mesures pour des transmissions/reprises qui préservent les métiers et les territoires

Etude des impacts de l’IA sur le travail – Rapport d’enquête (LaborIA Explorer, juin 2024)

Synthèse générale – Rapport d’enquête Etude des impacts de l’IA sur le travail (LaborIA Explorer, juin 2024)

Note Focus – Lutte contre la « shrinkflation »