Ressources

Toute la veille et toute l'intelligence économique et juridique de la FCA, au service des groupements et des entrepreneurs du Commerce Coopératif et Associé.

À la une

Commerce de détail

Vente en vrac – Précisions sur les objectifs à atteindre

Circulaire 10 décembre 2025

RSE

Guide anti-greenwashing 2025 de l’ADEME

Documentation 4 décembre 2025

Affaires publiques

Projet de loi de finances pour 2026 – La FCA appelle au retrait immédiat d’un amendement anti-commerce associé qui met en péril les TPE et PME du commerce indépendant

Note de position 28 novembre 2025

Coopératives

Doctrine sur les Grands Adhérents (juin 2024)

Note de doctrine 17 juin 2024

Transmission-Reprise et Entrepreneuriat

3 mesures pour des transmissions/reprises qui préservent les métiers et les territoires

Note de position 9 juin 2024

Numérique et IA

Etude des impacts de l’IA sur le travail – Rapport d’enquête (LaborIA Explorer, juin 2024)

Documentation 4 juin 2024

Numérique et IA

Synthèse générale – Rapport d’enquête Etude des impacts de l’IA sur le travail (LaborIA Explorer, juin 2024)

Documentation 4 juin 2024

Commerce de détail

Avis n° 24-5 du 9 avril 2024 relatif à une demande d’avis d’un cabinet d’avocats portant sur la légalité de la pratique de fabricants consistant à interdire à leurs distributeurs agréés de vendre les produits de leur marque sur des places de marché en ligne

Documentation 9 avril 2024

Numérique et IA

Recommandations de sécurité pour un système d’IA générative (ANSSI, avril 2024)

Documentation 4 avril 2024

Commerce de détail

Note Focus – Transition verte : encadrement des allégations et labels

Circulaire 18 mars 2024

Coopératives

Doctrine sur le droit de vote d’un associé disposant de plusieurs points de vente (février 2024)

Note de doctrine 19 février 2024

Numérique et IA

Guide IA Act (Gide, février 2024)

Documentation 4 février 2024

RSE

Note Focus – Le rapport de durabilité

Circulaire 19 janvier 2024

Modèle coopératif et associé

Note Focus – Chronique de jurisprudence du Commerce Coopératif et Associé n°8

Circulaire 10 janvier 2024

1 2 3 4 5 6 … 20

Cérémonie des Vœux 2026 de la FCA

Cocktails coopératifs : les hôtels The Originals vous invitent à un moment convivial autour de la flamme coopérative

Vente en vrac – Précisions sur les objectifs à atteindre

Guide anti-greenwashing 2025 de l’ADEME

Ressources

À la une

Vente en vrac – Précisions sur les objectifs à atteindre

Guide anti-greenwashing 2025 de l’ADEME

Projet de loi de finances pour 2026 – La FCA appelle au retrait immédiat d’un amendement anti-commerce associé qui met en péril les TPE et PME du commerce indépendant

Doctrine sur les Grands Adhérents (juin 2024)

3 mesures pour des transmissions/reprises qui préservent les métiers et les territoires

Etude des impacts de l’IA sur le travail – Rapport d’enquête (LaborIA Explorer, juin 2024)

Synthèse générale – Rapport d’enquête Etude des impacts de l’IA sur le travail (LaborIA Explorer, juin 2024)

Note Focus – Lutte contre la « shrinkflation »

IA et Santé (synthèse rapport du Sénat – mai 2024)

Note Focus – Affichage de l’étiquette énergie des produits

Avis n° 24-5 du 9 avril 2024 relatif à une demande d’avis d’un cabinet d’avocats portant sur la légalité de la pratique de fabricants consistant à interdire à leurs distributeurs agréés de vendre les produits de leur marque sur des places de marché en ligne

Recommandations de sécurité pour un système d’IA générative (ANSSI, avril 2024)

Note Focus – Transition verte : encadrement des allégations et labels

Doctrine sur le droit de vote d’un associé disposant de plusieurs points de vente (février 2024)

Guide IA Act (Gide, février 2024)

Note Focus – Le rapport de durabilité

Note Focus – Chronique de jurisprudence du Commerce Coopératif et Associé n°8