Fiscalité et Comptabilité...Affaires publiquesFinanceModèle coopératif et associéCoopératives Projet de loi de finances : une mise en cause infondée et inacceptable du commerce associé par les sénateurs LR 28 novembre 2025
Cocktails coopératifs : les hôtels The Originals vous invitent à un moment convivial autour de la flamme coopérative 25 septembre 2025
Affaires publiques...Fiscalité et ComptabilitéFinanceModèle coopératif et associéCoopératives Projet de loi de finances pour 2026 – La FCA appelle au retrait immédiat d’un amendement anti-commerce associé qui met en péril les TPE et PME du commerce indépendant Note de position 28 novembre 2025
Affaires publiques...Consommation et PromotionsRSE Note de veille Lobbying – Synthèse du projet de loi DDADUE Circulaire 14 novembre 2025
Transmission-Reprise et Entrepreneuriat Analyse des propositions de modification du Pacte Dutreil Note de position 2 octobre 2025
Coopératives...Modèle coopératif et associéGouvernanceCommerce de détail Observatoire juridique – Les cotisations de coopératives de commerce Circulaire 29 juillet 2025
Gouvernance Code de gouvernance Middlenext « Code de gouvernement d’entreprise » – version septembre 2021 Documentation 23 septembre 2021
Finance...Fiscalité et ComptabilitéSimplificationVie des sociétés Note Focus – 1re loi de finances rectificative pour 2021 Circulaire 30 août 2021
Commerce de détail...Consommation et PromotionsRSE Note Focus – Disparition annoncée du ticket de caisse papier Circulaire 19 juillet 2021
Coopératives...Gouvernance Doctrine sur la sanction au sein du réseau coopératif (juin 2021) Note de doctrine 21 juin 2021
Numérique et IA Délibération n° SAN-2021-008 de la CNIL du 14 juin 2021 concernant la société Brico Privé Documentation 14 juin 2021
Concurrence et Distribution Avis n° 21-5 de la CEPC concernant la fixation du prix sur le site en ligne du franchiseur Documentation 31 mai 2021
Commerce de détail...Consommation et PromotionsRSE Note Focus – Nouvelles obligations de reprise des produits usagés Circulaire 25 mars 2021
Concurrence et Distribution Décision n° 21-D-02 du 27 janvier 2021 relative à des pratiques mises en œuvre dans le secteur des jeux de construction Documentation 27 janvier 2021
Concurrence et Distribution...Relations commercialesRSE Note Focus – Décrets de la réforme des filières REP Circulaire 20 janvier 2021
Finance...Fiscalité et ComptabilitéGestion du patrimoineRSEVie des sociétésSimplification Note Focus – Loi de finances 2021 – les mesures Entreprise Circulaire 14 janvier 2021
Concurrence et Distribution Note Focus – PRC – Un nouveau pouvoir pour la DGCCRF Circulaire 6 janvier 2021
Modèle coopératif et associé Note Focus – Chronique de jurisprudence du Commerce Coopératif et Associé n°5 Circulaire 5 janvier 2021
Coopératives...Gouvernance Doctrine sur le Règlement Intérieur, outil opérationnel de la coopérative (décembre 2020) Note de doctrine 21 décembre 2020
