2 Juin 2026 La FCA...Modèle coopératif et associéCoopérativesRSE Les Rencontres de la FCA 2026 | Pour un commerce souverain Cité internationale universitaire de Paris 8:30 - 13:00
Simplification...Urbanisme et Immobilier commercial Regard d’experts | Loi de simplification de la vie économique – Réforme du statut des baux commerciaux Documentation 5 mai 2026
Affaires publiques...Fiscalité et Comptabilité Regard d’experts | TVA – Régime des bons et programme de fidélité Documentation 30 avril 2026
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Affaires publiques...Modèle coopératif et associé La réforme du régime des nullités et la décision sociale coopérative Note de doctrine 28 avril 2026
Coopératives...Gouvernance Doctrine Mandat de représentation en AG (octobre 2018) Note de doctrine 22 octobre 2018
Urbanisme et Immobilier commercial...RSE Note Focus – Rénovation énergétique Acte 1 Circulaire 22 octobre 2018
Urbanisme et Immobilier commercial Note Focus – Urbanisme commercial et centre-ville, les nouveautés Circulaire 22 octobre 2018
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Anticorruption...Relations commercialesGouvernanceVie des sociétés Note Focus – Protection du secret des affaires Circulaire 12 septembre 2018
Relations commerciales...Concurrence et Distribution Note Focus – Réforme du droit des contrats (mise à jour 2018) Circulaire 1 août 2018
Coopératives...Gouvernance Doctrine Remboursement des parts de l’associé (juillet 2018) Note de doctrine 16 juillet 2018
Numérique et IA...Commerce de détail Note Focus – Plateforme de médiation européenne pour les litiges e-commerce Circulaire 8 juin 2018
Consommation et Promotions Règlement européen n° 2018-302 du 28 février 2018 concernant le géoblocage Documentation 28 février 2018
Finance...Fiscalité et ComptabilitéVie des sociétés Note Focus – Loi de finances 2018 et rectificative 2017 – Les principales dispositions entreprises. Circulaire 5 février 2018
Modèle coopératif et associé Note Focus – Chronique de jurisprudence du Commerce Coopératif et Associé n°2 (année 2017) Circulaire 8 janvier 2018
Modèle coopératif et associé Note Focus – Chronique de jurisprudences du Commerce Coopératif et Associé Circulaire 1 janvier 2018
